Etat

  • Nombre d'actes législatifs: 34
  • Dont en vigueur: 33
  • Dont abrogés: 1
  • Modifications entrées en vigueur pendant les 20 derniers jours: 0

Modifié dernièrement

Modification No syst. Titre
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-316 Règlement concernant les mesures administratives de la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.2-323 Règlement relatif au congé scientifique à la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-3141 Directive concernant les activités accessoires du personnel de la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-314 Règlement concernant les activités accessoires du personnel de la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.2-322 Règlement relatif au soutien à la formation doctorale à la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.2-321 Règlement concernant la formation et le perfectionnement professionnel à la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-3101 Directive sur le travail à distance à la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.2-320 Règlement concernant les apprenti∙e∙s et stagiaires au sein de la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-3901 Directive pour le soutien au personnel de la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-315 Règlement concernant la reconnaissance de la fidélité et les départs à la retraite
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-313 Règlement concernant les indemnités de déplacements à la HEP-VS
01.09.2023 (Nouveau) 3.1-310 Règlement sur le temps de travail à la HEP-VS
01.06.2023 (Révision totale) 1.1-120 Règlement d’organisation de la conférence des délégué·e·s des corps constitués de la HEP-VS
01.06.2023 (Nouveau) 1.1-1201 Règlement sur les élections des membres de la Conférence des Délégués des Corps Constitués de la HEP-VS
23.03.2023 (Nouveau) 3.1-3902 Directive pour la protection de l'intégrité personnelle et la prévention du harcèlement au sein de la HEP-VS
01.01.2023 (Nouveau) 2.1-220 Règlement concernant le fonds de réserve de la HEP-VS